Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AURORE CAFE
SEVERE Alain

Numéro de dépôt :
3283915
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
AURORE CAFE de SEVERE Alain

Présentation de la marque AURORE CAFE

Déposée le 29 mars 2004 par SEVERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AURORE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVERE Alain domicilié(e) Sterven - France.

La marque AURORE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AURORE CAFE est expirée depuis le 29 mars 2014.

SEVERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE STERVEN , L'AIR DU TEMPS , Baie de Morlaix , MERVEILLES DE LA BAIE , Le Chariot des Saveurs , Monts d'Arrée , TeDi Terroir Distribution , BISCUITERIE DE MORLAIX


SEVERE Alain - Sterven - France


Mr SEVERE Alain - Sterven - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407403 - Publication au BOPI 2005-02-07

Inscription le 16 août 2004 - retrait partiel n°397781 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Gelée royale pour l'alimentation humaine, levures, poudre a faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces conservées ; épices. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop nectar de fruits. Boissons alcooliques (autres que des bières, les vins et les eaux de vie), vins d'appellation d'origine, vins de qualité et vins mousseux produits dans des régions déterminées, eaux de vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.